INSCRIPTION BASKETBALL HIVER 2025 pour les PRIMAIRES de la 1ère à la 6ème année.
INITIATION PERFECTIONNEMENT PERFORMANCE

Conditions Générales de Vente

Consultez nos Conditions Générales de Vente pour tout savoir sur les modalités d'inscription, les politiques de remboursement, et l'utilisation de l'image dans nos activités sportives et de loisirs.

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent toutes les inscriptions aux activités proposées par l’association. Elles s’appliquent à toutes les activités sans exception et sont accessibles à tout moment par les adhérents et participants.

2. Inscription et Paiement

  • Inscription : Toutes les inscriptions se font en ligne UNIQUEMENT, selon les modalités communiquées préalablement.
  • Paiement : Le paiement est exigible intégralement au moment de l’inscription et peut être effectué par carte bancaire UNIQUEMENT.
  • Confirmation : Une confirmation d’inscription sera envoyée par courriel une fois le paiement reçu.

3. Conditions d’annulation et de remboursement

  • Annulation par le participant : Une fois l’inscription validée et le paiement effectué, aucun remboursement n’est possible, sauf en cas de circonstances exceptionnelles jugées telles par l’administration de l’association. Aucun cours d’essai n’est proposé.
  • Annulation par l’association : En cas d’annulation d’une activité pour des raisons de force majeure ou faute de participants suffisants, les inscrits pourront être remboursés intégralement ou reclassés dans une autre activité selon leur choix.

4. Responsabilité

L’association s’engage à fournir tous les équipements et encadrements nécessaires à la sécurité et au bon déroulement des activités. Cependant, chaque participant reste responsable de sa propre sécurité et doit respecter les règles et consignes données.

5. Assurance

Tous les participants sont couverts par une assurance responsabilité civile souscrite par l’association. Cependant, il est recommandé à chacun de vérifier sa couverture personnelle et d’adapter sa protection si nécessaire.

6. Propriété Intellectuelle

Les contenus pédagogiques, logos, images, et autres documents fournis par l’association restent sa propriété exclusive. Toute reproduction, distribution, ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable est strictement interdite.

7. Confidentialité

L’association s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles des participants et à ne les utiliser que pour les besoins de gestion des activités.

8. Droit à l’image

En participant aux activités de l’association, vous autorisez explicitement et sans compensation financière l’association et ses partenaires à utiliser les images et vidéos prises lors des événements ou activités dans lesquelles vous apparaissez. Cela inclut, mais n’est pas limité à, les photos et vidéos pouvant être utilisées pour des fins promotionnelles, telles que brochures publicitaires, publications sur les réseaux sociaux, et matériaux de marketing. Cette autorisation est accordée à titre gratuit et pour une utilisation mondiale et illimitée dans le temps.

9. Modifications des CGV

L’association se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les participants seront informés des modifications par les moyens de communication habituels.

10. Acceptation des CGV

La participation à toute activité organisée par l’association implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente par les participants.